Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE CHATEAU ROYAL
CELLIER SAINT SIDOINE

Numéro de dépôt :
3321204
Date de dépôt :
21/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2014
CUVEE CHATEAU ROYAL de CELLIER SAINT SIDOINE

Présentation de la marque CUVEE CHATEAU ROYAL

Déposée le 21 octobre 2004 par la société CELLIER SAINT SIDOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE CHATEAU ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la société CELLIER SAINT SIDOINE domicilié(e) Rue de la Libération,83390 PUGET VILLE - 83390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 393 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER SAINT SIDOINE domicilié(e) Rue de la Libération,83390 PUGET VILLE - 83390 - France.

La marque CUVEE CHATEAU ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE CHATEAU ROYAL est expirée depuis le 21 octobre 2014.

CELLIER SAINT SIDOINE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE Sainte PHILOMENE , Saint-Sidoine Cellier Saint-Sidoine Sidoine , SAINT-SIDOINE , DOMAINE TREBOULINE , DOMAINE Les CROYES , CUVEE GRAVOCHE , DOMAINE LE PETIT MAS


CELLIER SAINT SIDOINE - Rue de la Libération,83390 PUGET VILLE - 83390 - France - SIREN 342393337


CELLIER SAINT SIDOINE - Rue de la Libération,83390 PUGET VILLE - 83390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.